Propriétaire du site
Ce site est édité par la ville de l’Haÿ-les-Roses.
L’hébergement du site est assuré par la
Responsabilité
L’ensemble des informations accessibles via ce site est fourni en l’état.
La ville de l’Haÿ-les-Roses ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n’assume aucune responsabilité relative à l’utilisation de ces informations.
La ville de l’Haÿ-les-Roses n’est pas responsable ni de l’exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site. L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation de telles informations.
La ville de l’Haÿ-les-Roses se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes, notamment en actualisant ce site.
La ville de l’Haÿ-les-Roses ne pourra être tenu responsable pour quelque dommage que ce soit tant direct qu’indirect, résultant d’une information contenue sur ce site.
L’utilisateur s’engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s’engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l’ordre public ou diffamatoires.